SITE OFFICIEL DE LA VILLE DE MARMANDE
CAPITALE DE VAL DE GARONNE
Conseil municipal du 04 Avril 2016
chapitrage
Introduction
Mot du Maire
Approbation du compte administratif 2015 – budget principal
Affectation du résultat 2015 - budget principal de la ville de Marmande
Adoption du Budget Primitif 2016 de la ville de Marmande
Approbation du compte administratif 2015 – budget annexe Parc de stationnement
Affectation du résultat 2015 - budget annexe parc de stationnement
Adoption du budget annexe 2016 du parc de stationnement
Approbation du compte administratif 2015 – budget annexe Assainissement
Affectation du résultat 2015 - budget annexe assainissement
Adoption du budget annexe 2016 de l’assainissement
Approbation du compte administratif 2015 – budget annexe SPANC
Affectation du résultat 2015 - budget annexe SPANC
Adoption du budget annexe 2016 du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
Approbation du compte administratif 2015 – budget annexe Production d’Energie Renouvelable
Affectation du résultat 2015 - budget annexe Production d’Energie Renouvelable
Adoption du budget annexe 2016 - Production d’Energie Renouvelable
Adoption du budget annexe 2016 de la Salle de Spectacles du Comoedia
Approbation des comptes de gestion 2015 dressés par Monsieur José ABENIA, Trésorier Municipal
Détermination des taux de la fiscalité sur les ménages – année 2016
Dossiers Techniques