documents à télécharger
Vous trouverez ici les documents téléchargeables mis à votre disposition par la mairie de Marmande. Cette liste non exhaustive sera complétée prochainement.
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agir ensemble
Le Pacte Citoyen
- Contrat de ville - Quartier Baylac/La Gravette - 1851 Ko
- La nouvelle politique de la ville - 1335 Ko
- Réglement intérieur du Pacte Citoyen - 331 Ko
conseil des enfants
Conseil des jeunes
le conseil des sages
Centre-Ville - Coeur de Vie
- Réunion publique Centre Ville - Coeur de Vie du 05 Juin 2015 - 23267 Ko
- Fiches action "Centre Ville - Coeur de Vie" - 21 498 Ko
- Supplément "Centre Ville - Coeur de Vie" - Journal Municipal n°69 - 1 331 Ko
- Résultats d'enquête d'évaluation FISAC - 1 600 Ko
Centre-Ville - Coeur de Vie
Démocratie participative
- Règlement intérieur du conseil des sages de Marmande - 116 Ko
- Règlement intérieur du conseil jeunes de Marmande - 115 Ko
- Fiche pratique : Groupes thématiques - 115 Ko
- Fiche pratique : Conseil Participatif - 117 Ko
- Fiche pratique : Conseil de Quartier - 1200 Ko
- Fiche pratique : Budget Participatif - 122 Ko
vivre-ensemble
Primaire
- Dossier d'inscription 2023-2024 - 718 Ko
- Règlement intérieur CLAE 2023-2024 - 167 Ko
- Règlement intérieur restauration 2023-2024 - 204 Ko
- Calendrier Scolaire 2022 2023 - 211 Ko
Collège et lycée
- Calendrier scolaire 2022 2023 - 211 Ko
OPAH RU
- Dépliant OPAH-RU - 1365 Ko
- Plafond de ressources de locataires - 1479 Ko
- Propriétaire bailleur - 185 Ko
- Propriétaire occupant - 156 Ko
- Typologie des logements par surface habitable - 283 Ko
- Périmètre OPAH-RU Marmande - 244 Ko
Loisirs et activités
- Ticket Loisirs Sport et Culture Automne 2024 - 1 057 Ko
- Dossier Inscription Tickets Loisirs - 675 Ko
Subventions
- Dossier de demande de subvention 2025 - 615 Ko
- Annexe culture - Dossier d'aide technique - 151 Ko
- Contrat d'engagement Républicain - 107 Ko
Organiser une manifestation
Location de salles
Activités sportives
- Dossier Inscription Tickets Loisirs - 675 Ko
- Passeport Adultes Saison 2024 - 2 082 Ko
- Ticket Loisirs Sport et Culture Été 2024 - 1 057 Ko
- Questionnaire de santé - enfant - 125 Ko
Commerce et artisanat
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Activités commerces de détail alimentaire - 2 215 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Tous commerces sauf commerces de détail alimentaire - 2 229 Ko
- Arrêté modifiant la délibération du conseil municipal sur l'ouverture domicale - 836 Ko
- Le guide du commerçant et de l'artisan marmandais - 4 920 Ko
- Les aides directes du Fonds d’Intervention pour les Services et le Commerce - 205 Ko
CCAS
- Plan des points d'eau et de rafraîchissement sur la ville de Marmande - 841 Ko
- Modalité d'enregistrement sur le registre nominatif - 604 Ko
- Inscription sur le registre nominatif - 170 Ko
- Inscription sur le registre nominatif par un tiers - 126 Ko
Maison des Marmandais
Les Halles de Marmande
Espace Jeune
- Le projet pédagogique - 371 ko
- Mes droits et mes devoirs - 284 Ko
- Règlement intérieur de l'accueil jeunes - 253 ko
- Inscription Accueil Jeunes - 284 ko
- Programme des animations été 2021 Accueil Jeunes - 988 Ko
- Grille tarifaire Espace Jeunes - 80 Ko
sortir & découvrir
La Ville et VGA
Centre-Ville - Coeur de Vie
- Réunion publique Centre Ville - Coeur de Vie du 05 Juin 2015 - 23267 Ko
- Fiches action "Centre Ville - Coeur de Vie" - 21 498 Ko
- Supplément "Centre Ville - Coeur de Vie" - Journal Municipal n°69 - 1 331 Ko
- Résultats d'enquête d'évaluation FISAC - 1 600 Ko
Histoire et patrimoine
Histoire et patrimoine
Histoire et patrimoine
Histoire et patrimoine
Histoire et patrimoine
Activités culturelles
- Ticket Loisirs Sport et Culture Automne 2024 - 1 057 Ko
- Passeport Adultes Saison 2024 - 2 082 Ko
Activités sportives
- Dossier Inscription Tickets Loisirs - 675 Ko
- Passeport Adultes Saison 2024 - 2 082 Ko
- Ticket Loisirs Sport et Culture Été 2024 - 1 057 Ko
- Questionnaire de santé - enfant - 125 Ko
la mairie & vous
Enquêtes publiques
Rencontrez vos élus
- Trombinoscope des élus 2022 - 2026 - 385 Ko
Le maire
- Trombinoscope des élus 2022 - 2026 - 385 Ko
Les adjoints
- Trombinoscope des élus 2022 - 2026 - 385 Ko
Conseillers municipaux
- Trombinoscope des élus 2022 - 2026 - 385 Ko
Séances du Conseil Municipal
- Ordre du jour du prochain conseil municipal - 350 Ko
- Règlement intérieur du conseil municipal - 3612 Ko
- Trombinoscope des élus 2020-2026 - 204 Ko
Budget de la ville
- Note de présentation Budget Primitif 2023 - 580 Ko
- Note de présentation Compte Financier Unique 2022 - 1 039 Ko
- Rapport d'Orientation Budgétaire 2023 - 3 511 Ko
- Lettre d’observations de la Chambre Régionale des Comptes du 24 Novembre 2016 - 2 926 Ko
La Ville et VGA
Numéros et liens utiles
Marmande Tranquillité
- Rappel concernant la déclaration des chiens en mairie - 144 Ko
- Réagir en cas d'attaque terroriste - 1 063 Ko
- Autorisation Loterie - 271 Ko
- Débit de boissons temporaire - 142 Ko
- Vente au déballage - 183 Ko
- Occupation du domaine public pour déménagement - 208 Ko
- Occupation du domaine public pour travaux - 232 Ko
- CERFA 11542 - Déclaration d'ouverture, de mutation, de translation d'un débit de boissons, restaurant et boissons à emporter - 228 Ko
- CERFA 11543 - Récépissé d'ouverture, de mutation, de translation d'un débit de boissons, restaurant et boissons à emporter - 262 Ko
Archives municipales
- Cahier d'histoire n° 1 - Exposition Grande Guerre - 7 502 Ko
- Cahier d'histoire n° 2 - Exposition Grande Guerre - 6 000 Ko
Démarches administratives
- CERFA 11949 - Déclaration d'intention d'arrachage, de plantation, de surgreffage - 609 Ko
- CERFA 12064 - Déclaration de modification de structure - 615 Ko
- CERFA 10702 - Déclaration de récolte et de production - 334 Ko
- CERFA 10703 - Déclaration de récolte de vin - 68 Ko
- CERFA 10704 - Déclaration de stock de vins et de moûts - 239 Ko
Urbanisme
- Projet d'Aménagement et de Développement Durable - 2376 Ko
- Récapitulatif - Servitudes d'Utilité Publique - 16758 Ko
- Détail - Servitudes d'Utilité Publique - 143 Ko
- Carte - Servitudes d'Utilité Publique - 16758 Ko
- Guide pratique - La règlementation de la publicité extérieure - 2 839 Ko
- Charte Qualité Urbaine - 2 458 Ko
Etat civil
Marchés publics
- Synthèse des marchés de fournitures en 2017 - 10 702 Octets
- Synthèse des marchés de prestations intellectuelles en 2017 - 9 941 Octets
- Synthèse des marchés de services en 2017 - 9 721 Octets
- Synthèse des marchés TIC en 2017 - 9 329 Octets
- Synthèse des marchés de travaux en 2017 - 10 470 Octets
Transports
- Horaires et Circuit Ligne A [Sainte Bazeille - Le Bédat] - 1 894 Ko
- Horaires et Circuit Ligne B [Aérodrome - Condorcet] - 1 718 ko
- Horaires et Circuit Ligne C [Cramat-Virazeil centre] - 1 451 ko
- Circuit de la Navette Centre-Ville - 1 140 Ko
OPAH RU
- Dépliant OPAH-RU - 1365 Ko
- Plafond de ressources de locataires - 1479 Ko
- Propriétaire bailleur - 185 Ko
- Propriétaire occupant - 156 Ko
- Typologie des logements par surface habitable - 283 Ko
- Périmètre OPAH-RU Marmande - 244 Ko
Numéros et liens utiles
Eau et assainissement
- Le réglement du service de l'assainissement collectif - 468 Ko
- Le guide des usagers de l'assainissement non collectif - 1910 Ko
- Formulaire de déclaration des puits et forages domestiques - 567 Ko
- Guide d'entretien des cours d'eau - 679 Ko
Plan Local d'Urbanisme
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